Exclure des mots de votre recherche
Insérez - devant un mot à exclure. Exemple : Régime entreprise -fiscalRechercher une correspondance exacte
Mettez un mot ou une expression entre guillemets. Exemple : "Impôt sur le revenu"Rechercher des mots inconnus
Placez un * dans un mot ou une expression dans lesquels vous souhaitez insérer un espace réservé. Exemple : "plus haut * du monde". Exemple : "Régime * fiscal"Associer des recherches
Insérez OR entre chaque requête de recherche. Exemple : marathon OR course. Exemple : fiscal OR socialLa responsabilité pénale d’une société pour des faits commis par son directeur juridique
Les ateliers techniques d'infodoc-experts 2024
Fermeture exceptionnelle - Les 10 et 20 mai 2024
Management fees : le Conseil d’Etat reste sur sa ligne libérale
Dispositif applicable pour l’emploi de travailleurs occasionnels agricoles et de demandeurs d’emploi (TO-DE)
Cumul de la déduction pour frais professionnels (DFS) avec le remboursement de frais professionnels : quelles sont les règles applicables ?
Question-RéponseLa durée de la période d’essai en 5 questions
Question-RéponseComment fonctionne le report de congés payés en cas d’arrêt maladie ?
Question-RéponseComment gérer la rétroactivité de la loi relative aux congés payés acquis pendant un arrêt maladie ?
Question-RéponseLes frais de crèche des enfants des personnels non-salariés ouvrent-ils droit au crédit d’impôt famille ?
Le montant des déficits fonciers imputables sur le revenu global peut-il excéder 10 700 € ?
Fiche info clientQuelles aides à l'embauche pour les jeunes alternants en 2024 ?
Fiche info clientLa convention d'occupation précaire
Fiche info clientQuel régime d'imposition pour les dividendes ?
Fiche info clientL'examen de comptabilité à distance
Dossiers d'expert
Congés payés et maladie : maîtrisez les nouvelles règles Lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2024 Guichet Unique Dispositifs en matière de financement Partage de la valeur - Épargne salariale Le nouveau statut juridique et fiscal de l'entrepreneur individuel Mesures pouvoir d’achat Outre-mer Réforme des retraites Lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2022 voir plus de dossiersLes rubriques SIC et RFC ne regroupent pas l’ensemble des publications, mais uniquement les articles rédigés par Infodoc-Experts.