Exclure des mots de votre recherche
Insérez - devant un mot à exclure. Exemple : Régime entreprise -fiscalRechercher une correspondance exacte
Mettez un mot ou une expression entre guillemets. Exemple : "Impôt sur le revenu"Rechercher des mots inconnus
Placez un * dans un mot ou une expression dans lesquels vous souhaitez insérer un espace réservé. Exemple : "plus haut * du monde". Exemple : "Régime * fiscal"Associer des recherches
Insérez OR entre chaque requête de recherche. Exemple : marathon OR course. Exemple : fiscal OR socialAuto-entrepreneurs : plus que quelques jours pour opter pour le versement libératoire !
Transfert du personnel dans le cadre du contrat de location-gérance
Projet de loi de finances pour 2024 : les principales mesures
Calcul de la participation et mi-temps thérapeutique
Location immobilière et TVA : pas d’option sans intention locative !
Une insuffisance de prix constatée lors d’une vérification en matière de droits d’enregistrement a-t-elle des conséquences sur la valeur d’inscription à l’actif ?
Synthèse d’expertsTableau comparatif des principales formes de sociétés commerciales
Question-RéponseUn salarié a-t-il le droit de s'absenter pour la rentrée scolaire de son enfant ?
Question-RéponseLa durée de la période d’essai en 5 questions
Question-RéponseComment traiter la CSG non déductible lorsque les cotisations sociales du gérant majoritaire sont prises en charge par la société soumise à l’IS ?
Congés payés : les nouvelles règles à connaître
Fiche info clientCrédit d’impôt pour la formation du chef d’entreprise ?
Fiche info clientÉvolution du C2P : n’oubliez pas de déclarer les salariés exposés en DSN !
Fiche info clientConnaissez-vous les nouveautés en matière de retraite progressive ?
Fiche info clientCrédit d’impôt pour la rénovation énergétique des bâtiments des PME
Votre JT de la rentrée : les actualités incontournables
Guichet unique : l’INPI répond à vos questions sur le dépôt dématérialisé des comptes annuels
Affectation des résultats et distribution de dividendes
Aides énergie
Dividendes perçus par les travailleurs indépendants non agricoles : mécanisme de taxation sociale
Dossiers d'expert
Guichet Unique Dispositifs en matière de financement Epargne salariale Le nouveau statut juridique et fiscal de l'entrepreneur individuel Mesures pouvoir d’achat Outre-mer Réforme des retraites Lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2022 Bonus-malus assurance chômage Lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2023 voir plus de dossiersLes rubriques SIC et RFC ne regroupent pas l’ensemble des publications, mais uniquement les articles rédigés par Infodoc-Experts.