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Actualités / Alertes
24/02/2021
Prolongation de la période d’ouverture de l’aide à l’embauche des travailleurs handicapés
24/02/2021
Epargne salariale : le premier relevé annuel doit bientôt être remis !
24/02/2021
Actualisation des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE dans les zones urbaines en difficultés
23/02/2021
Fonds de solidarité : nouveau décret modifiant les conditions d’éligibilité
23/02/2021
Effet de la transaction sur la clause de non-concurrence
voir plusDiaporamas
Logiciels et systèmes de caisse
Mesures en matière d’Assemblées et d’organes de direction
Journée annuelle du club social des experts-comptables du 10 décembre 2020
Fonds de solidarité : où en est-on ?
Le point sur les dernières mesures sociales
voir plusOutils pratiques
Mise en place du règlement intérieur (RI) et d'une charte informatique (CI)
Négocier un accord sur le télétravail
Négocier un accord d’activité partielle de longue durée (APLD)
Le Guide social de l’employeur
voir plusFiches info client / Fiches expert
La contribution économique territoriale (CET)
Plus-values sur titres de sociétés à prépondérance immobilière
Obligation d'utiliser des logiciels de caisse sécurisés - Fiche expert
voir plusQuestions / réponses
Activité partielle et exonération de cotisations sociales : les secteurs d’activité éligibles
Les indemnités d'activité partielle entrent-elles dans l'assiette de la CUFPA
Qu'est-ce qu'un terrain à bâtir au sens de la TVA ?
Indemnité et allocation d’activité partielle : quels sont les taux applicables en 2021 ?
voir plusSynthèses d’expert
Aide exceptionnelle au titre des congés payés pour certains secteurs d’activité
Fonds de solidarité : les aides pour janvier 2021
Fonds de solidarité décembre 2020 : Aides pour les entreprises domiciliées dans les stations de ski
Fonds de solidarité : quelles aides pour décembre 2020 ?
voir plusArticles LexisNexis
22/06/2017
Mise en œuvre du registre des bénéficiaires effectifs des personnes morales
15/06/2017
Aménagement des dispositions réglementaires relatives aux associations, fondations, fonds de dotation et organismes faisant appel public à la générosité
01/06/2017
Mesures simplifiant la prise de décision et la participation des actionnaires au sein des sociétés
voir plusMAJ : 03/02/2021
Lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2021MAJ : 03/02/2021
Coronavirus : SOS entreprisesMAJ : 06/01/2021
Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu08/12/2020
Epargne salariale16/06/2020
Lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2020 voir plus de dossiers
Publications
Les rubriques SIC et RFC ne regroupent pas l’ensemble des publications, mais uniquement les articles rédigés par Infodoc-Experts.
